Act Ener * L'innovation au service des énergies renouvelables.

Identification



Partenaires

Logo La Tolerie Plastique

Region Haute-Normandie

Logo Esigelec

Logo Oseo

Logo Université du Havre

Mentions Légales PDF Imprimir Correo electrónico
There are no translations available.

ActEner

Siège social : 668 rue du Docteur Gallouen – 76520 Les Authieux sur le port Saint Ouen
Représentant légal : Patrick Leroy
Directeur de la Publication : Patrick Leroy
Hébergeur du site : www.nuxit.com
SIRET : RCS Rouen - 500547864
Téléphone : 06 32 91 21 62
Fax : 02 35 64 91 80
Adresse internet : www.actener.eu
Email : actener[arobas]orange.fr

L'utilisateur du site internet reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site. Il reconnaît également avoir pris connaissance de la présente notice légale et s'engage à la respecter.

L'utilisateur dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent (article 34 de la loi " Informatique et Libertés "). Pour l'exercer, l'utilisateur peut s'adresser auprès du Directeur de la publication visé plus haut.

Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de l'exploitant du site internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Il en est de même des éventuelles bases de données figurant sur le site Internet qui sont protégées par les dispositions de la loi du 11 juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle (CPI) de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.
Última actualización el Martes 20 de Julio de 2010 12:52